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EN BREF:
Conditions générales de vente

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Le Vapelier S.A.S et de ses clients dans le cadre de la vente des services payants.
En ce qui concerne le niveau d’abonnement de type “ENREGISTRE”, ce dernier étant totalement GRATUIT, et ce à VIE, les présentes conditions générales de vente ne sont données qu’à titre purement informatif.
Toute prestation accomplie par la société Le Vapelier S.A.S implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente. 

Article 2 Présentation des services

Les caractéristiques des services PAYANTS proposés à la vente sont présentées dans la rubrique “Rejoignez le Vapelier”. Les éventuelles photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Le Vapelier S.A.S ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société Le Vapelier S.A.S sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite, sauf autorisation explicite. 

Article 3 Durée de validité des offres de vente

En cas de d’indisponibilité temporaire ou définitive d’un service, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique.

Article 4 Prix des services

La rubrique ” Rejoignez le Vapelier ” de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises. 
La société Le Vapelier S.A.S se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’entreprise Le Vapelier S.A.S serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. 

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien ” Paiement complet ” en bas de la page ” Récapitulatif de votre commande ” après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société Le Vapelier S.A.S confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande.

Les données enregistrées par la société Le Vapelier S.A.S constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Le Vapelier S.A.S dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients. 

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue par Paypal et/ou Paypal Express.
Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra 100 % du montant global de la facture. 

Article 7 Mise à disposition du service acheté

La société Le Vapelier S.A.S mettra à disposition immédiate le service acquis sur son site, sauf cas exceptionnels. Ces derniers ne pourront impliquer une demande de remboursement si la jouissance du service a déjà été consommée, ou que le retard de mise à disposition de ce dernier n’est pas supérieur à sept jours ouvrés. 

Article 8 Relations clients – Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser du lundi au vendredi, au service Relations Clients de la société Le Vapelier S.A.S. Cette dernière s’engage à lui répondre dans un délais maximal de dix jours ouvrés à partir de la réception du courrier physique ou électronique. Il est entendu que ce délais est considéré comme maximal, l’entreprise Le Vapelier S.A.S ayant à coeur la satisfaction de ses clients, fera toujours de son mieux pour les satisfaire au plus vite.

Adresse: Le Vapelier S.A.S, 142 rue de Rivoli, 75001 Paris

e-mail: LeVapelier.Support-Client@LeVapelier.com 

Article 9 Satisfaction client et annulation de sa souscription

Le client peut à tout moment de son cycle de paiement annuler sa souscription aux services offerts par le site de la société Le Vapelier S.A.S. L’occurrence d’une annulation durant un cycle de paiement dores et déjà commencé ne peut donner lieu à une demande de remboursement d’aucune sorte.

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